Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site internet d'e x t e r n C o m

L'utilisateur ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.

Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé en lecture seule.
Le code de la propriété intellectuelle extrait : "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Bases de données

Conformément aux dispositions de la loi 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, e x t e r n C o m est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.

Informatiques et libertés (CNIL)

Vous pouvez envoyer des données vous concernant par ce site a e x t e r n C o m. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant à :

externCom
65 rue La fontaine
92260 Fontenay aux roses

Exploitation des informations

Malgré le soin apporté au traitement des informations, e x t e r n C o m décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. e x t e r n C o m ne peut être tenu responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.

Liens

externCom est soucieux de la qualité des liens dont il fait mention. Toutefois, décline toute responsabilité sur le contenu des sites présentés.

Design et Réalisation , Développement , Hébergement

Site développé et réalisé par Partenaire web depuis 2004

Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Responsable de la publication et du contenu : Frank THEVENEAU de la société e x t e r n C o m
Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Hébergement : OVH

SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.